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Éditeur du site

Le site artespatrimoine.fr est édité par SAS ARTES PATRIMOINE, 133 A rue de la Grange, 69440 Taluyers, immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 922 511 209.

Email : contact@artespatrimoine.fr
Directeur de la publication : le représentant légal de SAS ARTES PATRIMOINE.

Statuts réglementaires

ARTES Patrimoine est immatriculé à l’ORIAS sous le n° 23000646 (www.orias.fr) en qualité de conseiller en investissements financiers (CIF), de courtier en assurance (COA), de courtier en opérations de banque et en services de paiement (COBSP) et de mandataire d’intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement (MIOBSP).

Membre de la CNCEF, adhésion n° 23/9321.

Carte professionnelle immobilière n° CPI3802 2023 000 000 009, délivrée par la CCI Nord Isère.

Réclamations et médiation

SAS ARTES PATRIMOINE a mis en place une procédure de traitement des réclamations de sa clientèle, conformément aux règles applicables à ses différents statuts. Vous pouvez nous adresser une réclamation par email à contact@artespatrimoine.fr ou par courrier à l’adresse du siège.

Si le litige n’est pas résolu, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation : CNPM Médiation Consommation, 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond, contact-admin@cnpm-mediation-consommation.eu.

Conception et hébergement

Conception, refonte et référencement du site : KOMKAB.

Hébergeur : IONOS SARL, au capital de 100 000 €, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, immatriculée au RCS de Sarreguemines sous le n° 431 303 775. www.ionos.fr

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels et logos de ce site appartiennent à SAS ARTES PATRIMOINE ou à leurs propriétaires respectifs, notamment pour les logos de nos partenaires. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

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